Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [nom et lien du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe – Association SIRET 77639490000018 – 22 RUE DESIRE CLAUDE 42100 SAINT-ETIENNE
Créateur : Papermint Création - 13 RUE DENIS EPITALON 42000 Saint-Étienne – 09 82 51 94 44 – contact@papermint-creation.fr
Responsable publication : LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe – LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe – contact@lasalle42.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellerman - BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site [nom et lien du site] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site [nom et lien du site] sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site [nom et lien du site] est mis à jour régulièrement par LaSalle Saint-Louis Sainte-Barbe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Objet du site
Le site [nom et lien du site] a pour objet de permettre aux internautes de commander des produits liés à l'école.
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente du site internet de la boutique en ligne de l'école La Salle sont accessibles à l'adresse suivante : [Adresse des conditions générales de vente]
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie [à ajouter].
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Limitation de responsabilité
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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